ITT ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, INC. société organisée sous les lois du Delaware
Présentation de la marque ITT
Déposée le 2 mars 1987 par la société ITT MANUFACTURING ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITT »
Le déposant est la société ITT MANUFACTURING ENTERPRISES domicilié(e) 1105 North Market Street, Suite 1217, Etat du Delaware,19801 WILMINGTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2337710) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2337710) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ITT est expirée depuis le 2 mars 2017.
ITT MANUFACTURING ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : Trackb@II , ANGELO FERERI , ITT
ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, INC. société organisée sous les lois du Delaware - 1105 North Market Street, Suite 1217, Etat du Delaware,19801 WILMINGTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2337710) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2337710) - 75441 - France
Renouvellement avec limitation n°2085027 - Publication au BOPI 1997-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Renouvellement avec limitation le 26 mars 2007 n°2337710 - Publication au BOPI 2007-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 17 avril 2008 - Résiliation de licence n°472571 - Publication au BOPI 2008-04-17
Inscription le 29 avril 1996 - Transmission de propriété n°200794 - Publication au BOPI 1996-04-29
Inscription le 29 avril 1996 - Transmission de propriété n°200793 - Publication au BOPI 1996-04-29
Inscription le 20 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302869 - Publication au BOPI 2000-06-20
Inscription le 20 avril 2006 - Concession de licence n°432775 - Publication au BOPI 2006-04-20
Inscription le 18 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57669 - Publication au BOPI 1991-11-18
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, câbles et fils métalliques, armature et gaines de câbles ; serrurerie, bâtis, châssis et coffrets, tuyaux métalliques. Machines et machines-outils, moteurs électriques, à fluide et autres ; transmissions et leurs organes ; machines à trier et à classer les lettres, chèques, fiches et dossiers ; transporteurs à bacs ; à chaîne ou à tapis ; installations et matériel pour la manutention et les expéditions par tubes pneumatiques ; équipements de lecture de marques et caractères pour le tri et l'acheminement automatique ou semi-automatique ; dispositifs de marques et caractères pour la lecture mécanique ; pompes de tout genre, machines à souder de tout genre, machines à outils abrasifs ; équipements de force mécanique, équipements et appareils de régulation, de servo-commande et d'automation ; appareillage pour contrôler et manipuler les fluides, en particulier pour les commandes hydrauliques et pneumatiques, robinets et vannes, en particulier à commande électromagnétique. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils automatiques à jetons ou pièces de monnaie ; machines parlantes ; machines à calculer, systèmes, installations, équipements et appareils, publics ou privés, de commutation, transmission différée, signalisation, taxation et maintenance téléphoniques et télégraphiques, de transmission de données et de relais télégraphiques, compteurs de taxation, équipements et appareils électroniques pour les systèmes ci-dessus ; systèmes de transmission de message, données, signaux et mesures sur fils, câbles, câbles coaxiaux et guides d'ondes et lignes électriques, en particulier par courants porteurs et en fréquence vocales, postes téléphoniques à cadran ou à boutons, à lignes locales, à haut-parleur et à mains libres ; machines de communication graphique ; télescripteurs, machines à transcrire, à perforer et lire les perforations, à coder et à décoder, à analyser et tracer les fac-similés, papiers spéciaux à ces machines ; systèmes, en particulier électroniques, pour le calcul et pour le traitement des données et informations, la réservation des places, tambours, bandes, fils et matrices magnétiques, registres, chaînes de comptage ; systèmes et appareils optiques, notamment pour la projection sur écrans d'informations, et de vues réelles ou enregistrées ; systèmes de diffusion, d'appel à la ronde et d'alarme, de télécommande, de télécontrôle et de télémesure ; systèmes de signalisation, d'indication ou affichage et de régulation automatiques ou semi automatiques du trafic ferroviaire, urbain ou routier ; systèmes de radionavigation, altimétrie, détection d'obstacles, atterissage, repérage, observation et régulation du trafic aérien ; radiophares, balises, radars, répondeurs, équipements de bord ; installations et appareils de simulation de vol et d'entraînement au pilotage et à la navigation ; systèmes de prise de sons et de vues de transmission, émission et réception en radiodiffusion et télévision, d'enregistrement et reproduction sur tous supports ; récepteurs domestiques et portatifs, électrophones et magnétophones ; systèmes de radiocommunication sur ondes de toutes longueurs et par lasers, entre stations fixes et avec des postes mobiles ; antennes, réflecteurs, guides d'ondes et coupleurs, relais hertziens, satellites de communication, postes de bord sur avions et voitures ; oscillateurs et générateurs d'ondes, d'impulsions et de dents de scie, diviseurs et multiplicateurs de fréquence, filtres, amplificateurs, manipulateurs, échantillonneurs, convertisseurs analogiques digitaux et vice-versa, modulateurs et démodulateurs, codeurs et décodeurs, multiplexeurs et démultiplexeurs, détecteurs, répéteurs et réseaux égalisateurs ; tubes à vide électroniques, à onde progressive, à modulation de vitesse, à guide d'ondes, à émission secondaire et à rayons cathodiques ; tubes à gaz, tubes à image, de télévision, à champ d'affichage de chiffres, indicateurs d'accord ; tubes de mémoire, convertisseurs d'image, distributeurs ; redresseurs et thyratrons, organes semi-conducteurs, diodes et triodes au germanium, silicium et sélénium, séparés, enrobés, empilés ou en circuits intégrés ; transducteurs photo et piézoélectriques ; matières et alliages spéciaux pour ces organes ; masers et lasers, organes et éléments magnétiques, matières magnétiques métalliques et composées, ferrites ; appareils de fermeture et de coupure de circuits, notamment sous vide, combinateurs, connecteurs, notamment multibroches, fusibles, résistances, condensateurs au papier et chimiques, bobines et transformateurs, cristaux piézoélectriques, matières diélectriques solides et liquides ; circuits imprimés, cartes de câblage et de connexion, en particulier pour équipements électroniques ; installations et appareils pour l'alimentation en courant électrique, générateurs de courant chimiques, photo et thermoélectriques, redresseurs et convertisseurs, chargeurs et commutateurs de batterie, régulateurs de tension, tableaux de commande ; fils et câbles électriques, de force et de transmission, câbles coaxiaux et guides d'ondes lignes diélectriques, armatures, gaines et raccords ; systèmes et appareils d'essais et de repérage de défauts ; appareils de mesure, en particulier pour les caractéristiques de transmission ; appareils d'analyse de produits et de mélanges ; équipement et matériel électro-médical ; installations, équipements et appareils pour le traitement ou la manipulation des matières et des particules nucléaires. Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires ; appareils et matériel d'éclairage, atténuateurs de lumière ; installations et appareils de mesure et de régulation de la température et de l'humidité, et du froid, thermostats ; brûleurs à gaz et à liquides, réfrigérateurs domestiques ; pompes de circulation et ventilateurs. Gutta-percha, gomme élastique, succédanés et objets fabriqués en ces matières, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles. Services de publicité, d'exposition, de distribution, de prospectus ou d'échantillons, location de matériel publicitaire, impressions de travaux publicitaires ; services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, sur calculatrices, de sténotypie, services de comptabilité, de reproduction de documents, de placement, location de machines à écrire et à calculer et de matériel de bureau. Services d'abonnement de journaux. Location d'appareils distributeurs. Services de presse et d'informations, services de communications de tous les genres désignés plus haut, radiophoniques, télégraphiques, transmission de messages et de télégrammes, location de tout matériel de communications désignés plus haut. Services d'éducation et d'enseignement, d'apprentissage, d'instruction et de formation professionnelle ou technique, d'entraînement, de stages, de recyclage, activités sportives, organisation de conférences ; rédaction et édition de livres, journaux et revues périodiques, notices, catalogues, spécifications, prêts de livres et de périodiques ; services de spectacles, de divertissements radiophoniques, par télévision ou autres, production de films, organisation de séances cinématographiques, location de tout matériel à cet effet, films, enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires, décors de théâtre, services des artistes. Location de récepteurs de télévision. Assistance sociale, pouponnières ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans, recherches opérationnelles, travaux du génie, prospections, essais de matériaux, d'appareils ou de machines, travaux de laboratoire. Services d'hôtellerie, de restauration, de maisons de vacances, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; location de literie. Services de maisons de repos et de convalescence, services de surveillance et de soins médicaux, services de salons de coiffure et de beauté ; location de matériel pour exploitation agricole. Accompagnement en société, services de pompes funèbres et fours crématoires, location de vêtement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.